Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCE CARTE CADEAU EVENEMENT
STIMULA 2, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3269374
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2014
CCE CARTE CADEAU EVENEMENT de STIMULA 2

Présentation de la marque CCE CARTE CADEAU EVENEMENT

Déposée le 23 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) STIMULA 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCE CARTE CADEAU EVENEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STIMULA 2 domicilié(e) 41-43, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 702 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CCE CARTE CADEAU EVENEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCE CARTE CADEAU EVENEMENT est expirée depuis le 23 janvier 2014.

STIMULA 2 a également déposé les autres marques suivantes : EMINENCE GRISE , CCG CHEQUE CADEAU GOURMAND , TROPHEE FRANCE AVENTURE , CCB CARTE CADEAU BIENVENUE , COUPON CADEAU BIENVENUE , CATALOGUE CADEAU BIENVENUE , A2C ATTACHE CASE COMPANY , CCE CHEQUE CADEAU EVENEMENT , CCT CHEQUE CADEAU TELEPHONE , CHEQUE CADEAU SUPER PLAN


STIMULA 2, (Société Anonyme) - 41-43, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 344702386


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545496 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 21 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545494 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 28 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611517 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-28

Cartes téléphoniques, cartes de paiement, cartes d'identification, cartes de fidélité, magnétiques ou à puces. Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, magazines, brochures, guides, manuels, livres, plaquettes publicitaires, affiches, catalogues, photographies, agendas. Cartes de fidélité. Services de publicité. Organisation d'opérations publicitaires et de promotion des ventes pour le compte de tiers. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des bases de données informatiques ou télématiques. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Reproduction de documents. Services de relations publiques. Parrainage publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité. Emission de chèques destinés aux entreprises, aux collectivités, aux associations et aux particuliers (à l'exclusion des chèques bancaires). Services d'assurances et d'informations en matière d'assurance. Parrainage financier. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, tous ces services étant en relation avec des chèques cadeaux ou des cartes de fidélité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.